Mentions légales

1. Editeur

BABY DELICE S.A.S
44 Avenue de Rome
ZI Les Estroublans
CS 80203 13746 VITROLLES
Tél. : +33 (0)4 42 46 77 25 – Fax : +33 (0)4 42 15 00 39 – e-mail : contact@baby-delice.com
N° TVA FR 70 351 015 342 – RCS Aix en Pce B351 015 342 APE 513N
Capital 150.000 euros.


2. Protection de la propriété intellectuelle

Ce site est édité par Baby Délice ("l'éditeur") , laquelle est titulaire des droits relatifs aux éléments contenus dans le site. On entend par contenu du site web, la structure générale, les textes, les images, animées ou non, et les sons dont le site est composé.
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de Baby Délice est illicite. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle. Baby Délice entend faire jouer en sa faveur l'ensemble des dispositions du code de la Propriété Intellectuelle, y compris les articles L 342-1 et L342 -2 dudit code.


3. Autorisations de reproduction du contenu du site

Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, sont autorisées "les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destiné à une utilisation collective" et "les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille".
En conséquence, sauf autorisation écrite préalable de Baby Délice , il est interdit de faire un usage commercial ou autre ou de transmettre un ou plusieurs éléments constituant ce site, mais aussi de modifier, rediffuser, traduire, vendre, exploiter, réutiliser, présenter, l'un des éléments quelconque constitutifs de ce site (notamment, le texte, les images et illustrations, le son ou les séquences animées présentes ou à venir).


4. Informations contenues dans le site

Les informations présentées sur ce site ne sont pas exhaustives, elles sont communiquées à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer ultérieurement. A ce titre, la responsabilité de Baby Délice ne saurait être engagée de quelque manière que ce soit.


5. Liens hypertextes

La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés par le service, pouvant de fait constituer une atteinte au droit d'auteur, un acte relevant du parasitisme ou de la diffamation, doit faire l'objet d'une autorisation qui peut être sollicitée directement auprès de Baby Délice.
L'autorisation correspondante sera accordée si les liens ne contreviennent pas aux intérêts du service et s'ils garantissent la possibilité pour l'utilisateur d'identifier l'origine du document, notamment dans le cas de liens hypertextes profonds, de cadrage ou d'insertion par liens. En outre, Baby Délice ne saurait être tenue responsable pour le contenu ou les services offerts par des sites faisant un lien ou une référence non expressément autorisés au site Baby Délice.


6.Information sur les Cookies

Baby Délice peut être amenée à utiliser le système des "cookies". Le cookie permet de vous reconnaître et ainsi de recueillir des informations sur la visite du site (temps de connexion, pages visitées...).


7. Conception Hébergement

e-partenaire - www.e-partenaire.fr
Bât Henri Poincaré, Domaine du Petit Arbois,
avenue Louis Philibert
13100 Aix en Provence
Tel: 04 86 87 03 07 - Fax: 04 86 87 03 02
Email : contact@e-partenaire.fr